Mentions Légales
1. Informations légales
Le site web CrocWeb est édité par la société CrocWeb, SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 123 Avenue des Crocodiles, 75001 Paris, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 345 678 901
Directeur de la publication : Thomas Croc, en qualité de Président de la société CrocWeb.
2. Hébergement
Le site CrocWeb est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis.
Contact : support@vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site CrocWeb (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de CrocWeb ou de tiers ayant autorisé CrocWeb à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CrocWeb.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site CrocWeb peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. CrocWeb ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes.
CrocWeb ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent.
5. Limitation de responsabilité
CrocWeb s'efforce de fournir sur le site CrocWeb des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site CrocWeb sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site CrocWeb ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@crocweb.fr